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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESAL
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BI BASC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BI BASC
ESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1520273
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2009

Présentation de la marque BI BASC

Déposée le 21 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BI BASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESAL domicilié(e) Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 ST DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2129869) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2129869) - France.

La marque BI BASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BI BASC est expirée depuis le 21 mars 2009.

ESAL a également déposé les autres marques suivantes : LE FORMIDABLE , CONFICONE , ROSE DE METS , BASCOGEL , BASQI , FRIT'O CONE , LE FORMIDABLE , LE BASQUE , CREMATIC , GATO -CONE


ESAL (société anonyme) - Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 ST DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2129869) - France


CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2129869) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1998 n°2129869 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Articles de biscuiterie, gâteaux, pâtisserie et confiserie